Collectif - Inventaire des minutes anciennes des notaires du Mans (XVIIe & XVIIIe siècles) - 1895
Nr. 84976211
[Droz (François-Nicolas-Eugène)]. - Recueil des edits...du roi, lettres-patentes, arrets Depuis la réunion de la Franche-Comté - 1771-1778
Nr. 84976211
[Droz (François-Nicolas-Eugène)]. - Recueil des edits...du roi, lettres-patentes, arrets Depuis la réunion de la Franche-Comté - 1771-1778
Seconde édition de cet ouvrage d'abord paru en 1710, qui fut amplement revu et complété par l'historien franc-comtois François Droz (1753-1805), de manière à comprendre les ordonnances enregistrées par le Parlement de Besançon depuis la capitulation de la ville en mai 1674 jusqu'à celles de décembre 1775. Aux 4 volumes de l'ouvrage s'ajoutent 2 autres volumes parus à la même adresse en 1778 pour lui faire suite : le Recueil des édits, déclarations...enregistrés en la Chambre des Comptes, Cour des Aides, Domaines & Finances, ci-devant séante à Dole et la Table alphabétique des tomes I à IV.
Bel ensemble de 6 reliures in-folio du XVIIIe siècle exécutées en veau havane marbré, ornées aux dos d'un riche décor doré et compartimenté de fleurons, mosaïqués de pièces en cuir, indiquant titre . Tranches teintées en rouge.
Ensemble solide et très frais, dos décoratifs, les compartiments fumés de la tomaison passé ( voir photo), les plats avec épidermures généralement superficielles, par endroits avec manques. Intérieurs impeccables.
AUTEUR : [Droz (François-Nicolas-Eugène)].
TITRE :
-Recueil des edits et declarations du roi, lettres-patentes arrets du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant a besançon: et des réglemens de cette cour. depuis la réunion de la franche-conté à la couronne. nouvelle édition, revue, corrigée, & confidérablement augmentee. tome premier, de 1674 à 1699 inclufivement. Tomes 1-4
-Table alphabétique des tomes I à IV.
-Recueil des édits, déclarations...enregistrés en la Chambre des Comptes, Cour des Aides, Domaines & Finances, ci-devant séante à Dole; et des réglemens de cette cour, depuis la réunion de la franche-comté à la couronne , servant de fuite au recueil des édits & déclarations vérifiés au parlement. on y trouve toutes les loix, ordonnances & réglemens modernes qui concernent les droits du roi, le domaine & les fiefs; les impôts & leur répartition; les receveurs des domaines & des finances & leur comptabilité; les offices de différentes natures; la juridiction & le taux des monnoies, etc
EDITION:
Besançon, C.-J. Daclin, 1771-1778. 6 volumes in-folio
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